J’ai pu étudier la protection des langages de programmation par le droit d’auteur dans le cadre de mon mémoire de recherche en master 2 DI2C (Paris I – Paris XI) dirigé par le professeur Pierre Sirinelli. L’arrêt de la Cour de justice de L’Union européenne SAS institute de 2012 n’a pas épuisé la problématique des langages de programmation. Ce sont des oeuvres protégeables par le droit d’auteur, certes, mais peut-être aussi par le droit d’auteur spécial qui couvre les programmes d’ordinateur. C’est ce que tend à démontrer cette étude avant d’en tirer les conséquences sur le régime juridique applicable. L’influence d’une telle reconnaissance est considérable puisqu’elle atteint tout l’univers informatique.
Un court article permettra au lecteur de prendre connaissance de l’ampleur du sujet avant d’aborder le mémoire. Vous pouvez consulter le mémoire de recherche ainsi que la synthèse sous forme d’article.
Au cours de mon Master 2, puis dans le cadre de mon stage en cabinet, je me suis intéressé à la loi sur les livres indisponibles et orphelins du 1er mars 2012, à laquelle j’ai consacré une étude publiée sur le site du petit juriste que j’ai ensuite synthétisée dans un article publié sur IP sharing.
Durant mon Master 2 j’ai pu rédiger une note sur l’affaire Universal Music c/ Deezer, à destination des étudiants et à l’occasion d’une journée de rencontre avec la directrice juridique de Deezer.