La combinaison des mots à la source de la contrefaçon de droit d’auteur et du plagiat

J’ai pu intervenir sur ce sujet à l’occasion du colloque « Le plagiat . Machines à voler les mots . Le rôle des technologies et techniques du langage dans la conception et la pratique du plagiat », organisé 17 et 18 mars 2016 à l’Université de Bourgogne à Dijon. Le plagiat est, a priori, un non sens pour le juriste qui emploie la locution « contrefaçon ». Pourtant, une étude de la jurisprudence démontre qu’il s’agit de notions proches mais qui ne se superposent pas. La contrefaçon renvoie au « vol » de la forme originale alors que le plagiat renvoie au « vol » de la substance de l’oeuvre, son contenu informationnel, scientifique, son squelette et ses éléments distinctifs primordiaux, qui peut être défendu dans certaines circonstances.

Ces éléments réflexifs sont reproduits dans le troisième chapitre de ma thèse « Innovation et dépendance technique ».

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