Première vidéo du tutoriel “Rédiger sa thèse avec Zotero et LibreOffice”. Beaucoup d’hésitations, beaucoup de “heu…” parasites, n’hésitez pas à me faire des remarques pour que je m’améliore !
J’éditerai ce post au fur et à mesure de l’ajout de nouvelles vidéos.
Les 22 et 23 septembre 2016 furent organisées les journées Master Class en droit, science et technique. J’étais alors Vice président Master Class de l’association JC-RDST et chargé de mission de l’association strasbourgoise DEHSPUS. Une trentaine d’intervenants se sont déplacés de toute la France pour expliquer l’organisation du concours de l’agrégation, le financement du doctorat, entraîner les jeunes docteurs aux entretiens de recrutement des maîtres de conférence et aux entretiens d’embauche. Il était possible de discuter seul à seul de ses travaux avec un enseignant ou encore lors de tables rondes organisés dans différents domaines de spécialité entre plusieurs doctorants et encadrés par des enseignants. Enfin, une conférence scientifique fut organisée sur la question de l’ouverture des données, dirigée par Franck Macrez.
Chaque année, en décembre, est organisé un colloque juridique pluridisplinaire, dans lequel interviennent aussi bien doctorants que jeunes docteurs, en droit privé, public et histoire du droit. En 2016 je faisais partie du comité scientifique avec Melis Aras, Emilien Rhinn, Yann Ganne et Guillaume Wattellin ; mais aussi, représentant l’école doctorale ED-101 Université de Strasbourg, les professeurs Jeanne-Marie Tufféry-Andrieu, Caroline Kleiner et Nicolas Moizard.
J’ai pu intervenir sur ce sujet à l’occasion du colloque « Le plagiat . Machines à voler les mots . Le rôle des technologies et techniques du langage dans la conception et la pratique du plagiat », organisé 17 et 18 mars 2016 à l’Université de Bourgogne à Dijon. Le plagiat est, a priori, un non sens pour le juriste qui emploie la locution « contrefaçon ». Pourtant, une étude de la jurisprudence démontre qu’il s’agit de notions proches mais qui ne se superposent pas. La contrefaçon renvoie au « vol » de la forme originale alors que le plagiat renvoie au « vol » de la substance de l’oeuvre, son contenu informationnel, scientifique, son squelette et ses éléments distinctifs primordiaux, qui peut être défendu dans certaines circonstances.
Il faut encore noter qu’en matière informatique la technique est employée pour sécuriser la propriété intellectuelle, ce afin de pallier l’inefficacité du droit. Enfin, la question des virus informatiques, entre œuvre de l’esprit et intérêt de la défense nationale reste ouverte. — Ainsi il faut noter des limites internes au droit de la propriété intellectuelle, les licences obligatoires en vue d’assurer la salubrité publique et la défense. Des limites externes par des exceptions de parodie de marques propre à critiquer les risques environnementaux causés par leurs exploitants. Cependant, certaines exceptions, telles que celles autorisant à décompiler et analyser un logiciel, comme un antivirus, sont limitées aux seuls utilisateurs légitimes. Ainsi, celui qui démontrera la faille d’un antivirus prétendument infaillible n’en sera pas moins condamné pour contrefaçon.
Je suis intervenu lors du cycle de conférences, L’animal génétiquement modifié, qui a pris la forme d’un petit colloque le 18 novembre 2014 à Strasbourg. Il était organisé par le CDPF et dirigé par Christel SIMLER. J’ai cherché à démontrer l’ « Appropriation intellectuelle de la chimère et de la programmation génétique ». Notre droit permet-il la réalisation de tous les fantasmes de la génétique ? « Non ! » est la réponse attendue, pourtant rien ne s’oppose à la création chimérique, bien au contraire il s’agirait de création couverte par le droit d’auteur. Le droit des brevets ne peut être octroyé si l’invention s’avère contraire aux bonnes moeurs, tel n’est pas le cas du droit d’auteur. Il s’avère d’ailleurs que le travail du généticien s’apparente à de la programmation, ne faudrait-il pas elle-aussi la protéger par le droit d’auteur ?
J’ai pu étudier la protection des langages de programmation par le droit d’auteur dans le cadre de mon mémoire de recherche en master 2 DI2C (Paris I – Paris XI) dirigé par le professeur Pierre Sirinelli. L’arrêt de la Cour de justice de L’Union européenne SAS institute de 2012 n’a pas épuisé la problématique des langages de programmation. Ce sont des oeuvres protégeables par le droit d’auteur, certes, mais peut-être aussi par le droit d’auteur spécial qui couvre les programmes d’ordinateur. C’est ce que tend à démontrer cette étude avant d’en tirer les conséquences sur le régime juridique applicable. L’influence d’une telle reconnaissance est considérable puisqu’elle atteint tout l’univers informatique.
Au cours de mon Master 2, puis dans le cadre de mon stage en cabinet, je me suis intéressé à la loi sur les livres indisponibles et orphelins du 1er mars 2012, à laquelle j’ai consacré une étude publiée sur le site du petit juriste que j’ai ensuite synthétisée dans un article publié sur IP sharing.-
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